Les deux tuteurs sont à Chambly
Depuis aujourd’hui, les deux tuteurs de la Commission municipale du Québec (CMQ) sont à Chambly pour expliquer leur rôle aux principaux concernés.
Les avocats Denis Michaud et Martin Saint-Laurent sont les deux tuteurs nommés par le gouvernement pour encadrer la mise sous tutelle de la Ville de Chambly, ordonnée mercredi par le Conseil des ministres. Les vérificateurs commenceront aujourd’hui et poursuivront lundi des rencontres avec les élus, le directeur général, la directrice générale adjointe, la greffière, les cadres, les syndicats d’employés et le maire.
M. Michaud possède une expérience de plus de vingt ans dans le domaine municipal, acquise notamment comme avocat en pratique privée et comme directeur général et greffier de la Ville de Beauharnois. Il a été chargé de cours en droit municipal et en droit urbain à la Faculté de droit de l’Université Laval, de même que chargé de cours en droit de l’environnement au Centre universitaire de formation en environnement et développement durable de l’Université de Sherbrooke. Depuis 2014, il est vice-président des Affaires municipales de la Commission municipale du Québec (CMQ).
Martin Saint-Laurent a, quant à lui, été nommé juge à la CMQ en 2018 et est chargé de la gestion de conflit et de la médiation.
Une mesure d’exception
Depuis janvier 2005, la mise sous tutelle de la Ville de Chambly est la dixième à être décrétée par le gouvernement. Parmi ces dix municipalités mises sous tutelle, seule la Ville de Laval, ciblée en décembre 2013, est plus populeuse que Chambly, qui compte 30 000 habitants.
Isabelle Rivoal, porte-parole de la CMQ, confirme que la mise sous tutelle « reste une mesure d’exception. Elle s’applique aux municipalités qui ne fonctionnent plus. Ce n’est jamais fait de gaieté de cœur. La tutelle est une chose et l’enquête menée par la Direction du contentieux et des enquêtes de la Commission municipale en est une autre. L’enquête, toujours en cours, porte sur les questions éthiques et déontologiques, pas la tutelle.»
Le conseil municipal de Chambly reste en place et tous les élus continuent à percevoir leur rémunération, mais toutes les décisions prises devront passer désormais par les tuteurs, sans quoi elles ne seront pas valides.
Conseil municipal
Lors de la prochaine séance du conseil municipal de Chambly, qui se tiendra le mardi 5 mars, les tuteurs ne devraient pas être présents « les tuteurs n’ont pas pour habitude de rester au conseil. Certes, des réunions de travail auront eu lieu pendant la journée, avant la séance du conseil, mais généralement, ils ne restent pas dans la salle lors du conseil », de préciser Mme Rivoal.
La mise sous tutelle durera le temps qu’il faudra pour rétablir la confiance des citoyens, comme l’a rappelé la ministre des Affaires municipales Andrée Laforest lors de la prise de décision mercredi.
Cette mise sous tutelle après la visite de l’UPAC, qui a fermé mercredi les services administratifs de la Ville pour enquêter sur de possibles malversations qui viseraient le maire de Chambly Denis Lavoie, n’a pas fait changer d’avis les élus de la majorité et les deux élus indépendants de la Ville, qui continuent à appuyer le maire tant qu’il n’a pas été jugé coupable.