Contrebande de tabac: un homme de Saint-Césaire condamné
CONDAMNATION. Charles Patenaude est condamné à une peine d’emprisonnement, une amende de 41 000$ et une suspension temporaire de son permis de conduire pour des infractions liées à la contrebande de tabac.
Huit personnes originaires de Sherbrooke, Chicoutimi, Saint-Césaire et Saint-Augustin-de-Desmaures, ont été reconnues coupables pour ce type d’infraction, et ont été condamnées à payer des amendes totalisant plus de 1 073 000$, dans des délais variant de 2 à 24 mois, a indiqué Revenu Québec.
Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.
Le fruit de deux opérations
Charles Patenaude, de Saint-Césaire, a pour sa part été reconnu coupable de contrebande de tabac dans le cadre de deux dossiers distincts. Les condamnations, prononcées par le juge de paix Robert Lanctôt le 18 décembre 2015, sont le résultat de deux opérations.
La première a été effectuée par le détachement de Saint-Jean-sur-Richelieu de la Gendarmerie royale du Canada. Le 2 mars 2011, des policiers ont intercepté le véhicule de M. Patenaude et y ont saisi 4400 cigarettes de contrebande.
Par la suite, les policiers ont effectué une perquisition dans la résidence de M. Patenaude et y ont saisi 21 000 cigarettes de contrebande.
La deuxième opération a été effectuée par la Sûreté du Québec de la MRC de Rouville. Le 16 octobre 2012, des policiers ont effectué une perquisition dans le véhicule de M. Patenaude et y ont saisi 14 177 cigarettes de contrebande.
La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi. Elle a également condamné M. Patenaude à payer une amende de 41 000$, et à purger une peine d’emprisonnement d’un mois de façon discontinue, concurremment avec une autre peine d’emprisonnement discontinue de deux mois.
Elle a aussi ordonné la suspension du permis de conduire de M. Patenaude pour des périodes consécutives de 7 et de 17 jours.
Avec Revenu Québec.
