Un citoyenne accusée de diffamation par la Ville aidée par le Mouvement citoyen Chambly

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Par Frédéric Khalkhal
Un citoyenne accusée de diffamation par la Ville aidée par le Mouvement citoyen Chambly
Au premier rang : Sonia Gagnon, Julie Daigneault, ex-présidente, Louise Chevrier, nouvelle présidente, Josée Gagnon, administratrice, et Sylvie Turcotte, trésorière, entourées de plusieurs membres du MCC. (Photo : Mathieu Pratte - courtoisie)

Le Mouvement citoyen de Chambly (MCC) a remis 1500 $ à Sonia Gagnon, qui avait versé le même montant à Chambly pour avoir tenu des propos considérés comme diffamatoires.

La somme remise à Sonia Gagnon, une citoyenne de Chambly, représente le montant qu’elle a versé à la Ville de Chambly en s’excusant de propos que cette dernière estimait diffamatoires.

Le MCC, contestant largement les mises en demeure que la Municipalité a adressées à plusieurs citoyens, a voulu ici soutenir Mme Gagnon. Rappelons que sur les quatre citoyens poursuivis pour diffamation par la Municipalité, seule Mme Gagnon avait accepté de s’excuser. Deux autres ont fait l’objet de poursuites en cour. Ces derniers ont vu leur poursuite être annulée par les tuteurs de la Commission municipale du Québec. Ils ont estimé que s’il devait y avoir des poursuites pour diffamation, ce n’était pas à la Ville d’en subir la charge financière, mais aux individus concernés.

Le MCC a obtenu ses fonds grâce à la campagne de sociofinancement du MCC pour la défense de citoyens poursuivis par la Ville de Chambly en 2018.
« Le rapport de force entre une Ville, qui utilise les fonds publics, et des citoyens, qui risquent de perdre leur patrimoine financier pour se défendre, est inégal! Les effets d’une seule mise en demeure peuvent être dévastateurs », avait déjà indiqué le MCC.

Dans un communiqué, Mme Gagnon indique avoir dépensé 14 500 $ en frais juridiques dans cette aventure. « On a voulu me faire taire, on a voulu m’intimider. En un an, je suis passée par toute une gamme d’émotions. Des nuits blanches, j’en ai eu, a expliqué Mme Gagnon en recevant son chèque. Je dois un immense merci au MCC. Merci d’avoir été là. »

Mme Gagnon est membre du groupe Écocitoyens Chambly, un organisme communautaire voué à la protection de la nature en ville.

« Le MCC dénonce toujours cet abus d’utilisation de fonds publics. » – MCC

Un soutien financier dans des poursuites
Pour soutenir la défense des personnes poursuivies par la Ville, le MCC avait déjà lancé une campagne de sociofinancement qui a amassé 6 300 $. Un montant de 4 800 $ a servi à payer des frais de sténographie juridique.

Selon des factures que le Journal s’était procurées, la Ville de Chambly a dépensé en 2018 près de 100 000 $ pour des mises en demeure et des poursuites contre ses citoyens, incluant une somme de 25 000 $ pour empêcher un citoyen d’obtenir des documents par accès à l’information. « Le MCC dénonce toujours cet abus d’utilisation de fonds publics », indiquait l’organisme dans un communiqué.

Fin des poursuites pour Francine Guay
Lors de la dernière séance du conseil municipal, les conseillers ont voté l’abandon des poursuites contre l’ancienne conseillère de Démocratie Chambly, Francine Guay.

En décembre, Francine Guay a été condamnée par la Cour municipale à Chambly pour son comportement lors d’une séance du conseil municipal en avril 2017, à Chambly. Le tribunal municipal n’a pas retenu les arguments de l’ex-conseillère et a confirmé la contravention de 100 $ que lui avait infligée le maire de Chambly, Denis Lavoie, en plein conseil municipal. Mme Guay avait alors fait appel de la décision. C’est dans ce contexte que les élus ont décidé de mettre fin aux procédures.

Fin des procédures contre
Devant le tribunal d’arbitrage, Maryse Vigneault, appuyée par son syndicat des cols blancs, a gagné sa cause contre la Ville de Chambly après trois ans de procédure, comme nous le faisait savoir TVA le 6 décembre. Il était question de propos injurieux tenus par le maire Denis Lavoie à l’endroit de Mme Vigneault, secrétaire, après que celle-ci eut envoyé par erreur un courriel à Francine Guay. Elle a été par la suite congédiée. La Ville devra donc réintégrer ou dédommager la victime, car la révision judiciaire de la décision est abandonnée par la Municipalité.
La Ville nous a indiqué que des négociations étaient en cours avec Mme Vigneault et que lorqu’il y aura une entente, elle sera publique par le biais d’une résolution.

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