Poursuites pour diffamation de la Ville contre des citoyens à Chambly

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Par Frédéric Khalkhal
Poursuites pour diffamation de la Ville contre des citoyens à Chambly
(Photo : archives)

Après la mise en demeure en avril de quatre citoyens dont certains appartiennent au Mouvement citoyen Chambly (MCC), et la lettre d’excuse de l’un d’entre eux, la Ville a décidé de passer à l’étape supérieure en entamant des poursuites pour diffamation contre certains.
Lors de la dernière séance du conseil municipal de Chambly, la période de questions a été largement occupée par les mises en demeure émises par la Ville à certains citoyens. Louise Chevrier, membre de l’Organisme sans but lucratif (OSBL) MCC, l’une des personnes visées par les actions judiciaires, est venue au micro.
« Combien d’argent avez-vous dépensé dans ces poursuites ? La Ville veut-elle poursuivre sa cavale contre des citoyens pour se défendre ? », a-t-elle demandé au président de l’assemblée Jean Roy, maire intérimaire en l’absence du maire Denis Lavoie.
Ce dernier a indiqué à Mme Chevrier que si elle voulait parler de sa cause « je vous propose d’aller devant les tribunaux. »
Plus tard, une autre citoyenne s’est avancée devant le micro pour indiquer que la Ville avait dépensé « 81 000 $ en frais juridique pour les mises en demeure. Ce sont les frais juridiques des contribuables. »
Contacté plus tard, M. Lavoie dément catégoriquement la somme allouée en parlant plutôt d’une somme avoisinant les 50 000 $ sans compter les taxes et les frais annexes.
« Pour l’instant il y a deux personnes qui sont poursuivies. Il y en a une qui a fait ses excuses et qui offre une compensation financière et rien n’est décidé pour la quatrième », indique au Journal de Chambly Denis Lavoie.
Ce dernier d’ajouter qu’« il serait intéressant de demander au MCC s’il soutient la diffamation. Une des quatre personnes s’est excusée et a indiqué qu’en effet elle était allée trop loin. Nous sommes avec le MCC en face d’un mouvement politique qui n’accepte pas d’avoir perdu les dernières élections. Moi je suis très à l’aise avec ce que le conseil a fait. »

50 000 $
C’est ce que coûte pour l’instant à la Ville de Chambly la firme d’avocat chargée de s’occuper des mises en demeure et des poursuites pour diffamation

Pour le MCC
Le MCC indique de son côté que deux de ses membres sont poursuivis à la Cour du Québec pour des dommages réclamés par la Ville de Chambly de 25 000 $, pour l’un et 50 000 $ pour l’autre. « Ce sont des poursuites abusives. Les mises en demeure mettent un stress énorme dans les familles. Est-ce que c’est le seul moyen de régler ce problème ? », indique Julie Daigneault, porte-parole du Mouvement citoyen de Chambly. Elle ajoute avec conviction que le MCC « n’est pas un parti politique. C’est un mouvement citoyen. Mais est-ce qu’un mouvement citoyen ne peut pas faire de la politique ? »
Quant aux cas de diffamation, elle semble les excuser du fait que les personnes ciblées sont des personnages publics. « Ce n’est pas à moi de juger d’un cas de diffamation ou pas. Mais quand on a une vie publique, il faut s’attendre à ce qu’on ne fasse pas l’unanimité. Faire des mises en demeure c’est une façon très radicale de régler un problème », conclut-elle.
Le MCC a lancé cet été une campagne visant à retrouver des gens qui auraient reçu une mise en demeure de la Ville de Chambly ou de son maire, Denis Lavoie. « Un groupe d’avocats se préoccupant de la libre expression s’est joint au MCC afin de connaître l’ampleur du phénomène », indique le MCC dans un communiqué.
L’opposition avec le MCC
De son côté, le parti d’opposition au maire, Démocratie Chambly, se range du côté du MCC. On retrouve d’ailleurs certains candidats de Démocratie Chambly aux dernières élections municipales au sein du mouvement citoyen aujourd’hui. « Nous apportons notre soutien au Mouvement Citoyen de Chambly, pour toutes les démarches que celui-ci a entreprises afin de faire connaître l’ampleur du problème qui sévit en ce moment à Chambly. Nous demandons l’abandon pur et simple par la ville de Chambly de toutes les procédures judiciaires en cous à l’encontre des citoyens », explique Christian Huppé, chef intérimaire de Démocratie Chambly.
Démocratie Chambly indique aussi que « Nous avons appris que le mandat octroyé à la firme d’avocats inclut la surveillance des réseaux sociaux, afin de trouver de nouveaux propos qui pourraient être diffamants selon leur définition. Lors de l’assemblée du conseil municipal du 5 juin, une résolution mandatait le même cabinet d’avocats afin d’entreprendre toute mesure jugée nécessaire afin de poursuivre Démocratie Chambly, le parti d’opposition, car, semble-t-il, nous aurions diffamé monsieur le maire Denis Lavoie et le parti Action Chambly », de conclure M. Huppé.
M. Lavoie indique pour sa part que ce sont « les citoyens qui nous rapportent les propos diffamants qu’ils trouvent sur les réseaux sociaux. Nous n’avons pas donné ce mandat au cabinet d’avocats. »

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