Assurance de l’UMQ pour protéger la réputation: Les villes pensent

MUNICIPAL. Les villes de la région membres de l’Union des municipalités du Québec (UMQ) attendent de connaître les coûts de l’Assurance de protection de la réputation et de la vie privée des élus et des hauts fonctionnaires avant de décider si elles utili

Cette assurance qui sera offerte à compter de 2016 pourra s’appliquer autant dans le cas où un élu est poursuivi que dans celui où il poursuit pour atteinte à sa réputation et à sa vie privée, explique Patrick Lemieux, conseiller aux communications de l’UMQ.

 «Il y a de plus en plus de cas d’élus qui vont en cours pour des questions d’atteinte à la réputation. Une assurance comme celle-ci est offerte dans certaines entreprises. On parle de plus en plus d’intimidation et nous voulons la limiter au niveau municipal», soutient M. Lemieux.

Depuis que l’UMQ a commencé à sonder les villes à ce sujet en mai, une centaine des 300 municipalités membres se sont montré intéressées à s’assurer.

Le maire de Richelieu, Jacques Ladouceur, est d’accord avec le fait que l’assurance comblerait un manque, mais il est encore en questionnement. Selon lui, certaines précautions doivent être prises dans l’élaboration de cette protection.

«Il devrait y avoir un frein à cette assurance pour éviter les poursuites abusives. Je ne sais pas si je vais prendre l’assurance. Ça va dépendre des coûts, mais elle serait bonne dans les cas où il y a des raisons valables pour poursuivre. Par exemple, si une personne ne se rétracte pas suite à des allégations de corruption ou de malhonnêteté, affirme-t-il.

Selon lui, lorsqu’un élu est victime de diffamation, il doit se demander si les propos étaient fondés, si la personne a fait cela de bonne foi et si c’est d’intérêt public avant de poursuivre.

Pour sa part, le maire de Chambly Denis Lavoie se dit favorable à l’assurance et compte la présenter au conseil municipal. Toutefois, il soutient que depuis 2009, il n’y a pas eu de situations de ce genre. «Les gens comprennent que les commentaires attentatoires sont inamissibles. La Cour suprême a dit que la réputation est la chose la plus importante qu’un homme a. Les citoyens doivent commenter la décision et non la personne», déclare-t-il.

Du côté de Carignan, la Ville indique que les cas d’atteinte à la réputation sont assez rares. Tout comme la Ville de Marieville, elle rappelle qu’elle n’est pas contre la vertu.

L’UMQ devrait aller en appel d’offres à l’automne pour dénicher la compagnie d’assurance avec laquelle elle fera affaire.