Perquisition en raison de contrebande de tabac

Perquisition en raison de contrebande de tabac
(Photo : archives)

Le Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec (SQ) a mené une opération relativement à de la contrebande de tabac, ce 25 janvier à Saint-Césaire.

Les policiers ont réalisé une perquisition dans une résidence en plus d’interpeller une personne qui serait impliquée dans la contrebande et la vente de tabac illégale. Cette personne opérait dans la région de Saint-Césaire.

L’individu pourrait faire face à des accusations en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac et sur la Loi règlementant certaines drogues et autres substances.

Lors de L’opération, les policiers ont saisi près de 5 200 cigarettes de contrebande, plus de 8 000$ en argent canadien et des substances qui s’apparentent à des stupéfiants.

Coordonné par le ministère de la Sécurité publique, le programme ACCES Tabac (Actions Concertées pour Contrer les Économies Souterraines) est une initiative gouvernementale mis en place en 2001 destinée à contrer le commerce illégal de tabac. Il a pour objectif de favoriser l’intégrité du régime fiscal québécois, de rétablir l’ordre dans le secteur du commerce du tabac, d’augmenter la probité, de diminuer la concurrence déloyale causée par le commerce illégal du tabac envers les entreprises légitimes, d’assainir l’industrie et de lutter contre un crime sans plaignant.

La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle au 1 800 659-4264. (Source : Sûreté du Québec))

Partager cet article
S'inscrire
Me notifier des
guest
0 Commentaires
Inline Feedbacks
Voir tous les commentaires