Conseil municipal de Carignan : mise à jour du décorum

Conseil municipal de Carignan : mise à jour du décorum

Les citoyens qui assistent aux assemblées du conseil sont maintenant appelés à respecter le décorum. (Photo : archives /SM)

Les élus de la majorité ont rejeté un amendement au règlement de régie interne qui aurait permis d’ajouter une période de questions de quinze minutes à la fin de la séance.

La demande de modification a été présentée par la conseillère Anne Poussard, qui a reçu l’appui de sa collègue de l’opposition Stéphanie Lefebvre. Étant majoritaires, Diane Morneau, Frédéric Martineau et Daniel St-Jean ont voté contre. Édith Labrosse était alors absente.

« Ce qu’on a pris comme engagement, a justifié le maire Patrick Marquès, c’est qu’on arrive trente minutes plus tôt et les gens sont invités à nous rencontrer. Plusieurs personnes m’ont dit qu’elles n’étaient pas à l’aise de venir parler au micro. » Le maire ajoute que les gens peuvent alors poser des questions sur l’ordre du jour et sur d’autres sujets, « et on reste après les séances, ç’a toujours été comme ça ».

Mise à jour

Le conseil veut désormais mieux encadrer la période de questions et le déroulement des débats entre les élus. Le règlement mis à jour n’a pas subi beaucoup de modifications, assure le greffier, exception faite de la période de questions.

« Ce qu’on a pris comme engagement, c’est qu’on arrive trente minutes plus tôt et les gens sont invités à nous rencontrer. » – Le maire Patrick Marquès

« Chaque fois qu’il y a un point lié à l’ordre du jour, affirme Frédéric Martineau, (et que) l’adoption devait être faite, le maire demande si tout le monde est d’accord ou non. On veut limiter les débats qu’il pourrait y avoir entre les conseillers. On veut s’assurer du décorum, éviter la perte de contrôle. » Le conseiller dit qu’il est davantage question de limitation du temps et qu’il n’y a pas eu de changements dans ce point.

Le resserrement du règlement oblige maintenant l’élu à limiter son intervention à cinq minutes.

Les citoyens présents lors de la séance sont soumis à respecter le décorum. Ainsi, dans l’article 10, les personnes « doivent (…) garder le silence (sauf pour aller au micro lors de la période de questions). Elles doivent éviter les apartés, les déplacements inutiles, le désordre, les manifestations bruyantes et les manœuvres d’obstruction. » D’autres interdictions sont imposées : chahuter, crier, faire du bruit, etc.

Le règlement spécifie aussi que « chaque séance comprend une période de questions d’une durée maximale de trente minutes. Cette période prend fin avant l’expiration du temps prévu lorsqu’il n’y a plus de questions formulées ». Le temps maximum accordé à chaque intervenant est de cinq minutes.

L’article 17 dresse des exigences reliées au civisme et aussi précise que tout individu ne peut « entreprendre un débat entre les personnes présentes dans l’assistance ou entre ces dernières et les membres du conseil ou les officiers municipaux ».

Les contrevenants aux articles 10 et 17 seront passibles d’une amende de 100 $, et de 200 $ s’il y a récidive.

D’autres échos

– La conseillère Stéphanie Lefebvre aurait souhaité une étude sur la circulation et un PPU bien ficelé avant de donner un mandat pour esquisser un plan en vue d’aménager le nouveau boulevard de la Mairie. Ce lien s’ouvre à partir du secteur Carignan-Salières pour déboucher sur la 112 en direction de Chambly. L’objectif pour la Ville est de désengorger le coin qui réunit les extrémités du boulevard Désourdy, du chemin de la Carrière et de la rue Lareau. Un montant de 215 440 $ a été réservé la réalisation d’un plan concept et d’ingénierie. Ce nouvel accès à la route 112 serait réalisé sur des terrains vacants appartenant déjà à la Ville.

– L’administration municipale devra revoir la permission accordée à des citoyens, celle de pouvoir promener leur chien sans laisse sur leur propriété privée. Une citoyenne a dû remarquer que ces chiens deviennent incontrôlables et posent des problèmes de sécurité et de propreté.

– La Ville devait rencontrer vendredi dernier les responsables d’exo dans le dossier de l’aménagement d’un abribus sur la 112, à proximité du chemin de la Carrière.

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