Les normes de Ressources naturelles Canada

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Par Jean-Christophe Noël
Les normes de Ressources naturelles Canada
La Direction de la sécurité et de la sûreté des explosifs (DSSE) de Ressources naturelles Canada a pour mandat de veiller à ce que les feux d’artifice vendus au pays soient sécuritaires. (Photo : courtoisie - Mathieu Pratte)

Ils nous en mettent plein la vue et nous font émettre des onomatopées d’admiration, mais les feux d’artifice ne s’improvisent pas et demandent une rigueur législative à laquelle doivent se soumettre les compagnies ou les personnes autorisées à manipuler ces explosifs.

Fadima Diallo, agente de relations avec les médias à Ressources naturelles Canada, nous informe à ce sujet. « La Direction de la sécurité et de la sûreté des explosifs (DSSE) de Ressources naturelles Canada a pour mandat de veiller à ce que les feux d’artifice vendus au Canada soient sécuritaires quand ils sont utilisés conformément aux instructions fournies sur l’étiquette. »

Approbation

Avant d’approuver un feu d’artifice, Mme Diallo affirme que « le Canada en vérifie la composition chimique pour s’assurer qu’aucun des produits chimiques (composés de l’arsenic, du plomb, du mercure) qui s’y trouvent ne peut avoir d’effet défavorable sur la santé ou l’environnement. Environnement et Changement climatique Canada détermine les impacts chimiques et physiques sur les espèces sauvages et l’environnement, tandis que Santé Canada en évalue les impacts éventuels sur la santé humaine ».

Listes

Une liste des explosifs autorisés est consultable en ligne (voir l’adresse plus bas). Seuls les explosifs (feux d’artifice) répertoriés sur cette liste peuvent être utilisés au Canada.

Dans le document de 67 pages Les lignes directrices pour l’autorisation des pièces pyrotechniques à l’usage des consommateurs et à grand déploiement, on peut lire en page 12 la liste des produits chimiques interdits dans les pièces pyrotechniques. « Aucune pièce pyrotechnique contenant l’un ou l’autre de ces produits chimiques n’est autorisée au Canada », confirme Mme Diallo.

Les pièces pyrotechniques qui figurent actuellement sur la liste des explosifs autorisés peuvent être utilisées au Canada et sont visées par le Programme d’autorisation continue qu’administre la DSSE. Si un feu d’artifice contient l’un ou l’autre des produits chimiques frappés d’interdiction, son importation ne sera pas autorisée au Canada.

Conséquences

« Quiconque contrevient à la Loi sur les explosifs et au Règlement sur les explosifs est passible d’une amende maximale de 5 000 $ ou d’une peine de prison maximale de cinq ans, ou des deux », conclut la porte-parole afin d’informer ceux qui seraient tentés de contourner les règles du jeu.

Pour consulter la liste des explosifs autorisés au Canada : https://eservices.nrcan-rncan.gc.ca/web/elms-esml/products-produits

Pour consulter le document Les lignes directrices pour l’autorisation des pièces pyrotechniques à l’usage des consommateurs et à grand déploiement : https://www.rncan.gc.ca/sites/www.nrcan.gc.ca/files/20160603-ConsDisplayF_Final.pdf

 

 

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