Le travail continue à Chambly malgré la tutelle

Le travail continue à Chambly malgré la tutelle

La Ville de Chambly est sous tutelle depuis le 27 février après-midi.

Crédit photo : Martine Veillette

Depuis le 27 février, la Ville de Chambly est sous tutelle. Pour les employés de l’administration, le travail demeure sensiblement le même, sauf qu’une étape d’approbation s’est ajoutée.

La directrice du Service des communications de la Ville de Chambly, Micheline LeRoyer, a indiqué que son travail au quotidien n’avait pas changé, comme c’est le cas pour la majorité des employés de la Municipalité.

« À l’interne, le quotidien et les opérations restent les mêmes. Pour les éléments qui doivent faire l’objet d’une résolution, il faut attendre l’approbation de la Commission municipale avant d’aller de l’avant », indique-t-elle. Auparavant, les décisions s’arrêtaient aux élus lors des assemblées publiques.

« Les services aux citoyens fonctionnent toujours. Les tuteurs ne sont pas là pour arrêter la machine », dit-elle.

Isabelle Rivoal, porte-parole de la Commission municipale du Québec, confirme également que le but de la tutelle est de faire avancer les dossiers correctement et non de les bloquer.

Elle précise que le maire et les élus demeurent en fonction et conservent leur rémunération. Cependant, la CMQ les accompagne et approuve leurs décisions. Elle examine également les points à l’ordre du jour des assemblées publiques.

« Les services aux citoyens fonctionnent toujours. Les tuteurs ne sont pas là pour arrêter la machine » – Micheline LeRoyer

Les deux tuteurs nommés, soit les avocats Denis Michaud et Martin Saint-Laurent, sont présents à l’hôtel de ville régulièrement depuis le début de la tutelle, mais ils ne le seront pas continuellement. « Au départ, ça prend une mise en relation. Ils doivent découvrir les dossiers en cours et se les approprier. Le suivi est important du début jusqu’à la fin de la tutelle », affirme Mme Rivoal. Elle ajoute que le travail pourra aussi s’effectuer éventuellement à distance.

Par contre, pour le département des ressources humaines, les décisions d’embauche, de congédiement ou de suspension ne passent plus par le conseil, mais directement par la CMQ.

Durée indéterminée

« La tutelle commence dès le décret et finira quand le gouvernement émettra un autre décret », mentionne Mme Rivoal.

Elle ajoute qu’il n’y a pas de durée moyenne. Pour certaines villes, la tutelle a duré dix-huit mois tandis que pour d’autres, quelques mois seulement.

« Cela dépend des villes, des dossiers en cours et à quel point c’est dysfonctionnel », dit-elle. Le décret prendra fin quand les tuteurs jugeront que l’administration de la Ville fonctionne adéquatement.

Les tuteurs

Mme Rivoal précise que les tuteurs sont des spécialistes en matière municipale. M. Michaud possède une expérience pertinente de plus de vingt ans, notamment comme avocat en pratique privée et comme directeur général et greffier de la Ville de Beauharnois. Il a été chargé de cours en droit municipal et en droit urbain à la Faculté de droit de l’Université Laval, de même que chargé de cours en droit de l’environnement au Centre universitaire de formation en environnement et développement durable de l’Université de Sherbrooke. Depuis 2014, il est vice-président des Affaires municipales de la Commission municipale du Québec (CMQ).

Martin Saint-Laurent a, quant à lui, été nommé juge à la CMQ en 2018 et est chargé de la gestion de conflit et de la médiation.

Rencontre publique

D’ailleurs, les citoyens sont invités à rencontrer les tuteurs de la CMQ lors d’une séance d’information publique portant sur les pouvoirs de la Commission et le fonctionnement de la Ville pendant la tutelle.

Cette rencontre se déroulera le mercredi 20 mars 2019, à 19 h, au Centre des aînés de Chambly.

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