Une bière, une facture… la grogne des propriétaires se fait entendre

CONSOMMATION. À compter du 1er février, les exploitants de bars et de restos-bars auront l’obligation de remettre à chaque client une facture pour chaque consommation commandée. La nouvelle réglementation est loin de faire l’unanimité dans la région.

Le système n’est pas encore implanté au Rico Bar de Saint-Césaire, mais la propriétaire, Manon Labrie, y voit un alourdissement des tâches quotidiennes des employés.

«C’est un système vraiment très exagéré, dont les clients ne voudront pas, prédit-elle, mais nous n’avons pas le choix.» 

Revenu Québec espère récupérer 40 M$ annuellement

La facturation obligatoire s’applique aux restaurateurs depuis l’automne 2011. C’est maintenant au tour des exploitants de bars et de restos-bars, qui ont jusqu’au 31 janvier pour se procurer et installer l’équipement qui leur permettra de remettre des factures à leurs clients, produites au moyen d’un module d’enregistrement des ventes (MEV).

Avec cette mesure, Revenu Québec compte réduire les pertes fiscales en s’assurant que les tenanciers remettent à l’État les taxes qu’ils perçoivent et déclarent en totalité leur chiffre d’affaires.

L’implantation des MEV dans les bars devrait permettre à Revenu Québec de récupérer 40 M$ annuellement. À titre comparatif, depuis l’implantation dans les restaurants, près d’un milliard de dollars ont été récupérés.

Des amendes salées

Un tenancier qui omet de remettre sa facture à un client s’expose à des amendes pouvant aller de 300$ à 5000$.

S’il récidive une première fois dans les cinq années suivantes, l’amende varie de 1000$ à 10 000$. Puis, dans le cas d’une autre récidive, le montant est de 5000$ à 50 000$.

Un système trop lourd

Les serveurs auront l’obligation de présenter la facture au client, peu importe les circonstances. «Même si le client dit à l’avance qu’il ne veut pas sa facture, les tenanciers doivent l’imprimer et la lui tendre. L’important, c’est qu’ils posent un geste clair en lui remettant l’addition. Si le client refuse de la prendre, le serveur n’a pas à le forcer, mais il doit quand même imprimer la prochaine facture», précise le porte-parole de Revenu Québec, Stéphane Dion.

Marie-Jo Morier, propriétaire du bar Les Vergers à Rougemont, croit que la facture obligatoire n’est qu’un gaspillage de plus. «Ça n’a pas vraiment sa place dans les bars, surtout les grosses soirées où nous devons courir après les clients qui ne veulent pas de facture à chaque consommation prise.» 

À Chambly, le Bistro de Bourgogne, de par son statut de restaurateur, dispose déjà d’un MEV. Sa gérante indique n’avoir pour le moment eu aucune plainte de la part de ses clients, mais anticipe déjà la saison estivale, beaucoup plus achalandée.

«Je suis bien plus inquiète pour l’affaire des terrasses non-fumeurs», indique-t-elle.