Chambly, la première à abolir le référendum

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Par Frédéric Khalkhal
Chambly, la première à abolir le référendum
(Photo : Frédéric Khalkhal)

La loi 122, entrée en vigueur le 19 juillet 2018, donne plus de pouvoirs aux municipalités. Chambly a saisi cette opportunité pour être la première ville au Québec à abolir l’approbation référendaire en urbanisme. 
C’est officiel depuis hier soir : Chambly remplacera l’ouverture des registres en matière d’urbanisme par un système de consultation publique dont nous ne connaissons aujourd’hui que les grandes lignes.
« Nous attendons que le règlement soit voté, et il pourrait ne pas l’être, avant de demander aux fonctionnaires de se pencher sur la question », a répondu à plusieurs reprises Jean Roy, maire suppléant, aux nombreuses personnes venues s’exprimer contre le règlement qui, en bout de ligne, sera voté après deux heures de discussion.
Rappelons qu’un nombre suffisant de signatures sur les registres de la Ville (10 % des votants) obligeait l’administration soit à abandonner le projet d’urbanisme, soit d’aller en référendum et de se soumettre au résultat du vote.
En 2018, les registres avaient recueilli suffisamment de signatures de la population pour que la Ville ne puisse le valider. Le maire n’avait pas souhaité alors organiser un référendum. Au sein de ce plan d’urbanisme, un projet de changement de zonage pour l’ancien terrain de golf avait été le principal point d’opposition des citoyens.
L’objectif indiqué par la Ville pour l’adoption de ce règlement est de « favoriser la diffusion de l’information, la consultation et la participation active des citoyens au processus décisionnel en matière d’aménagement et d’urbanisme; favoriser la participation du plus grand nombre de personnes intéressées et l’expression de différents points de vue; faciliter l’accès, par les personnes intéressées, aux informations qui se rapportent à l’objet d’une démarche de participation publique et qui décrivent le rôle des élus et la manière dont ils seront informés des résultats des différentes mesures de participation publique; permettre à la ville d’être exemptée de l’approbation référendaire en urbanisme. »
Pourtant, comme à son habitude, la salle du conseil était pleine, rendant impossible à une trentaine de personnes l’accès à cette dernière. Deux citoyens ont demandé s’ils pouvaient laisser leur place à deux autres citoyens attendant à l’extérieur pour leur donner l’occasion de poser leurs questions. Une demande qui a été rejetée par M. Roy.

Un point à l’ordre du jour

La consultation publique, ouverte pour l’occasion, était un point à l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal, hier soir.
En abolissant le système référendaire, la Ville ne répondait pas à une obligation de modifier ses normes en vigueur. Elle a cependant fait le choix d’abolir cette manière de faire.
À la fin de la consultation publique, les élus de l’opposition, face à l’unanimité dans la salle contre l’adoption du projet de règlement 2018-1398, ont demandé un report du vote devant cette « non acceptabilité sociale ». Une proposition également rejetée.
Au moment de s’exprimer, les élus d’Action Chambly, parti du maire Denis Lavoie, ont voté pour l’adoption du règlement, comme les élus indépendants proches des idées d’Action Chambly. Aucune suggestion, aucun commentaire des citoyens n’a permis de faire des modifications au texte qui a été adopté tel qu’il avait été proposé.

Des citoyens furieux

Après l’adoption du règlement, plusieurs citoyens ont pris à partie les élus municipaux en leur exprimant toute la déception qu’ils éprouvaient. « Je trouve ça triste. Je trouve ça vraiment triste, monsieur », indiquait une citoyenne à l’un des élus qui venaient de voter en faveur du règlement. Plus loin, dans la foule qui se levait pour quitter la salle, il était possible d’entendre : « C’est minable! »; « On vous l’a dit, vous aviez là la manière de vous en sortir de manière honorable »; « Vous n’auriez jamais dû faire ça… »; « Vous pouvez être fiers de vous »; « Vous n’avez pas de fierté face aux citoyens de Chambly »; « Bravo de travailler pour nous! »; « Vous nous enlevez nos droits! »
Les agents de Garda ont fait évacuer la salle alors que la séance n’était pas levée.
Dans une salle vidée de ses citoyens, la séance s’est poursuivie.
Plus d’informations à suivre.

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