Marieville : tolérer le bruit du voisinage

La période estivale est propice aux soirées en extérieur. Au point de déranger certains voisins.

Un samedi de juin classique à proximité du parc de la Source à Marieville. Enfin presque. Durant tout l’après-midi, la musique a résonné lors d’une fête dans une maison du voisinage. Au point que quelques personnes s’en sont émues sur les réseaux sociaux. « C’est vrai que l’on entendait la musique même les fenêtres fermées, assure Chantal. Mais je n’ai pas eu de problème pour dormir. C’est exceptionnel, donc, j’en ai fait peu de cas. »

Audrey, vivant à quelques maisons de là, partage cet avis. « C’est l’été et on était un samedi. C’est normal que les gens se lâchent. » Un sentiment qu’approuve Stéphanie, sa voisine. « La musique s’est arrêtée à 23 h. Donc, c’était très respectueux. Cela ne m’a pas causé de problème. »

Eddy a aussi entendu la musique. Pour lui, le dérangement était minime. « Il faut vivre et laisser vivre. C’était un anniversaire, les gens ont le droit de fêter. Ce n’est pas comme si c’était deux à trois fois par semaine. Là, ce ne serait pas la même chose. Jamais je n’appellerais la police, sauf si les comportements atteignent une certaine démesure ou bien si l’on touche à ma propriété privée. »

Contrairement à plusieurs croyances, il n’existe pas de règle fixe concernant l’horaire du bruit, selon l’organisme Éducaloi, dont le but est de vulgariser la loi au Québec. « Il n’y a pas d’heure pour cesser de faire du bruit. La musique à un volume excessif n’est pas plus acceptable à midi qu’à minuit. Que la personne à la source du bruit dérangeant soit locataire, propriétaire ou simplement en visite, c’est la même règle qui s’applique. »

Bruits interdits

La structure souligne aussi que des dispositions sont prises par les municipalités. À Chambly, par exemple, l’usage d’outils mécaniques (tondeuses, scies, perceuses) est formellement interdit entre 21 h et 7 h. Tout est une question de jugement, assure Éducaloi. « Vos voisins ont le droit de faire du bruit et vous avez le devoir, jusqu’à un certain point, de le tolérer. L’inverse est aussi vrai. Par exemple, les bruits ambiants et les cris de jeunes enfants dans un immeuble à logements sont généralement considérés comme des inconvénients normaux du voisinage. »

Néanmoins, certains ont perdu patience. À l’image de Jacques, vivant à proximité du bassin de Chambly depuis une vingtaine d’années. « On entend de la musique très fort sur l’eau durant l’été, ça peut durer jusqu’à deux ou trois heures du matin. Nous avons été plusieurs à appeler la police et à déposer une plainte, mais rien n’y fait. Parfois, la musique s’arrête, mais elle repart de plus belle quand les autorités sont parties. Il faudrait vraiment faire quelque chose. »

Interrogé, Steve Paradis, de la Garde côtière, explique que ses pouvoirs sont limités. « Nous sommes déjà intervenus par le passé, mais notre rôle se limite à de la prévention. Nous nous assurons que tout le monde est en sécurité sur l’embarcation ou en cas de situation urgente.

Loi à appliquer

De son côté, la Régie de police Richelieu-Saint-Laurent revient sur la spécificité de la situation. « Pour les règlements municipaux sur la nuisance et le bruit, ceux-ci ne s’appliquent pas sur l’eau puisqu’il s’agit d’un territoire de juridiction fédérale. Lorsque l’embarcation est arrimée au rivage, par exemple sur le quai d’une marina, nous pouvons appliquer la réglementation municipale. »

La situation est tout autre lorsqu’une embarcation est non arrimée à la terre ferme. « Lorsque l’embarcation se trouve à être détachée du rivage, à ce moment, seule la réglementation fédérale s’applique, poursuit la Régie de police Richelieu-Saint-Laurent. Présentement, il n’existe pas de règlement fédéral pouvant interdire le bruit excessif sur l’eau. À ce moment, lors des patrouilles nautiques, notre pouvoir se limite à des interventions de sensibilisation. Par le fait même, nous pouvons nous assurer de la conformité des embarcations. »

Sur leur site Internet, plusieurs villes rappellent les règles d’usage avant d’appeler la police ou de réaliser une mise en demeure, que ce soit par le dialogue ou bien la médiation citoyenne. Le tout pour le bien de l’ambiance du voisinage.